MENTIONS LÉGALES et CGU

Propriétaire et éditeur du site https://atoutcarre.fr/ : Ariane Tirel

Numéro d’ordre MAISON DES ARTISTES : T410228

SIRET : 519 652 416 00016

APE : 9003B

7 sentier Charles Fourier – 94800 Villejuif

+33(0)610176357

ariane.tirel@yahoo.fr

Conditions d’utilisation du site
Le site https://atoutcarre.fr/ vous est proposé sous certaines conditions d’utilisation, définissant l’ensemble des relations entre vous et le site.

Ces conditions d’utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation.

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques.

Propriété intellectuelle
L’utilisation du site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive d’Ariane Tirel, la propriétaire du site.

Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, logos et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur.
A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’accord préalable et express d’Ariane Tirel, propriétaire du site. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Données personnelles
Le site https://atoutcarre.fr/ est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Les informations collectées par le site “https://atoutcarre.fr/” sont nécessaires pour la gestion de sa commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant auprès du site “https://atoutcarre.fr/”. (Article 34 de la loi du 6 janvier 1978)

Le site “https://atoutcarre.fr/” ne fait aucune communication d’informations concernant l’acheteur à d’autres organismes ou entreprises.

Garanties
Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que :
le site https://atoutcarre.fr/ vous est fourni en l’état et est accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de sa part que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
Le site https://atoutcarre.fr/ ne garantit pas :

– que ses contenus et « produits » proposés répondront parfaitement à vos attentes,

– qu’il sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs , que ces interruptions ou erreurs seront corrigées.

Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous par le site https://atoutcarre.fr/ ou lors de l’utilisation du site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

Limite de responsabilité
La responsabilité du site https://atoutcarre.fr/ ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

Fermeture ou suspension du site
Le site https://atoutcarre.fr/ se réserve la possibilité, lorsqu’il le souhaite, de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis, ni indemnité quelconques. Le site https://atoutcarre.fr/ ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Droit applicable
Le site est soumis au droit français et en cas de litige seuls les tribunaux de Paris seront compétents.

Hébergement
INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Site internet : https://www.infomaniak.com/fr